Assemblée départementale du 20 octobre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-ACP-1Communication - Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
I-DGS-1Révision du règlement général d'attribution des subventions - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
I-DRH-1Communication sur l'égalité femmes-hommes au titre de l'année 2022 - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
I-DRH-2Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
I-DRH-3Règlement d'attribution des titres-restaurant - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
I-DRH-4Mise à jour des logements de fonction - Délibération23/10/202323/10/2023
I-FP-1Débat sur les orientations budgétaires pour 2024 - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
I-FP-2Décision modificative n° 2 de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023
I-FP-3Approbation des autorisations d'engagement et de programme (DM2 2023) - Délibération - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023
I-FP-4Constitution et reprise de provisions comptables - Délibération23/10/202323/10/2023
I-FP-5Attribution d'une subvention à l'association des maires ruraux des Alpes de Haute-Provence - Délibération23/10/202323/10/2023
I-FP-6Attribution d'une subvention à l'association des maires des Alpes de Haute-Provence - Délibération23/10/202323/10/2023
I-SAJ-1Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 22 juin 2023 - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
I-SAJ-2Communication - Utilisation des délégations diverses de la Présidente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023
I-SAJ-3Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération23/10/202323/10/2023
I-SAJ-4Action collective en indemnisation liée aux émissions polluantes de véhicules diesel - Délibération23/10/202323/10/2023
I-SAJ-5Octroi de la protection fonctionnelle à Madame la Présidente du Conseil départemental - Délibération23/10/202323/10/2023
II-AF-1Candidature à l'appel à projet ' Logistique bas carbone ' : approbation du projet et de son plan de financement - Délibération23/10/202323/10/2023
II-AF-2Convention d'objectifs et de partenariat relative à l'approvisionnement en produits locaux des cantines scolaires - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-AF-3Modification de dispositifs financiers du secteur agricole et forestier inscrits au guide des aides et des subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023
II-EE-1Adoption d'une nouvelle politique de l'eau - Orientations stratégiques - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-EE-2Approbation d'une convention d'objectifs avec Electricité De France - Modalités d'application des crédits issus de la redevance "R1" - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-EE-3Adoption d'une évolution statutaire du Syndicat Mixte Asse Bléone - Représentation des adhérents - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-ENV-1Communication - Rapport 2024 sur la situation 2023 en matière de développement durable du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-LDV-1Approbation de la convention de groupement solidaire dans le cadre de la délégation des prélèvements PSPC de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-SM-1Approbation de la fusion du syndicat mixte du Val d'Allos et du syndicat mixte d'aménagement de Pra-Loup - Délibération23/10/202323/10/2023
II-SM-2Approbation des statuts du syndicat mixte de l'Espace Lumière - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-SM-3Désignation des représentants du Département au syndicat mixte de l'Espace Lumière - Délibération23/10/202323/10/2023
II-SM-4Convention de partenariat dans le cadre de la création du syndicat fusionné, lié à l'Espace Lumière - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
II-SM-5Approbation de la modification de l'article 11 des statuts du syndicat mixte du Val d'Allos - Délibération23/10/202323/10/2023
III-DSD-1Avis sur les projets de Schéma régional de santé (SRS) et de Programme régional pour l'accès à la prévention et aux soins des plus démunis (PRAPS)2023-2028 - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
III-SIL-1Convention entre le Département et Pôle emploi pour la mise en place d'expérimentation visant à améliorer l'orientation, le suivi et l'accompagnement des allocataires du RSA - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
III-SVH-1Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle pour l'EHPAD Le Crou de Bane à Banon - Délibération23/10/202323/10/2023
III-SVH-2Revalorisation du coût moyen horaire de la mise en oeuvre des revalorisations salariales issues de l'avenant 43 dans les services à domicile associatifs au titre de 2022 et de 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023
III-SVH-3Accord sur l'habitat inclusif - Délibération - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023
III-SVH-4Dotation complémentaire relative à la qualité dans les services d'aide et d'accompagnement à domicile. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023
IV-COL-1Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2024 - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
IV-MQ-1Approbation du projet scientifique et culturel du musée de Préhistoire des gorges du Verdon - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
IV-SDC-1Modification des critères d'intervention au titre des travaux des Villages et Cités de Caractère - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
V-DSAT-1Nouvelle politique départementale d'aide aux projets de restructuration urbaine - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
V-SCC-1Répartition de l'enveloppe départementale du dispositif relatif aux amendes de police - Délibération23/10/202323/10/2023
V-SCC-2Politique de contractualisation 2024-2026 avec les territoires - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023